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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CP JARDIN
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NoMouss
Marque expirée - Marque en non vigueur

NoMouss
CP JARDIN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3664988
Date de dépôt :
17/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/07/2019
NoMouss de CP JARDIN

Présentation de la marque NoMouss

Déposée le 17 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) CP JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NoMouss »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CP JARDIN domicilié(e) 19 bis rue E. Mascart - 59570 - BAVAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CP JARDIN domicilié(e) 19 bis rue E. Mascart - 59570 - BAVAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NoMouss est expirée depuis le 17 juillet 2019.

CP JARDIN a également déposé les autres marques suivantes : FOUGÈRE PLUS , PRÊLE PLUS , ORTIE PLUS , Engrais de l'Océan , KO MOUSS , Tonique Bio , ARBORICURE , Lhomme-Lefort , Soins du Sol , Le Goémonier


CP JARDIN, Société Anonyme - 19 bis rue E. Mascart - 59570 - BAVAY - France


CP JARDIN - 19 bis rue E. Mascart - 59570 - BAVAY - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres.